Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURETTA
BRACOUD Sylviane Clotilde Geneviève

Numéro de dépôt :
92407769
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque FLEURETTA

Déposée le 26 février 1992 par BRACOUD Sylviane Clotilde Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEURETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est BRACOUD Sylviane Clotilde Geneviève, domicilié(e) 65 avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRACOUD Sylviane - France.

La marque FLEURETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURETTA est expirée depuis le 26 février 2002.

BRACOUD Sylviane Clotilde Geneviève a également déposé les autres marques suivantes : VIVRE A DEUX , SL.SYLVIA LANSSAR CREATIONS , SYL NEIGE , KINGSTON , MUSIC LOVE


BRACOUD Sylviane Clotilde Geneviève - 65 avenue Général Leclerc, 38200 VIENNE - France


BRACOUD Sylviane - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Parfumerie, eaux de toilette, parfums, eaux de parfum ; savons, préparations pour nettoyer; huiles essentielles ; cosmétiques